Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NM LE NAPPAGE MODERNE
LE NAPPAGE MODERNE (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1673606
Date de dépôt :
24/06/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/06/2001
NM LE NAPPAGE MODERNE de LE NAPPAGE MODERNE

Présentation de la marque NM LE NAPPAGE MODERNE

Déposée le 24 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) LE NAPPAGE MODERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NM LE NAPPAGE MODERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE NAPPAGE MODERNE domicilié(e) 199/201, AVENUE BECQUART, 59130 LAMBERSART - France.

La marque NM LE NAPPAGE MODERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NM LE NAPPAGE MODERNE est expirée depuis le 24 juin 2001.

LE NAPPAGE MODERNE a également déposé les autres marques suivantes : NM MEDICAL , Le Nappage moderne , TEX-TOUCH , Surlys , SURLYS , ASTUCES , MAPADIS , TOP SANTE , SURLYS S , SURLYS


LE NAPPAGE MODERNE (SOCIETE ANONYME) - 199/201, AVENUE BECQUART, 59130 LAMBERSART - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Inscription le 1 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271407 - Publication au BOPI 1999-02-01

Inscription le 26 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246352 - Publication au BOPI 1997-11-26

Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, catalogue de ventes par correspondance;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Traitement de matériaux

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.